top of page
CONDITIONS D’UTILISATION

Les présentes conditions d'utilisation générales régissent l'utilisation de ce site Pixense.fr

Ce site est géré par Nathan PAUCTON via l'hébergeur Wix Online Platform Limited.

En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d'utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps. Dans le cas contraire merci de quitter celui-ci et de cesser de l'utiliser.

 

Ce site a pour vocation d'informer les utilisateurs à propos des services proposés par Nathan PAUCTON.

Type de site : portfolio.

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Nathan PAUCTON (créateur). Cela comprend, mais n'est pas limité, les images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

 

La réutilisation, distribution, reproduction, modification, publication et/ou la commercialisation du contenu textuel et des médias appartenant à l'auteur et présents sur ce site ne peut être possible sans son accord. Ils font l'objet d'une protection par la loi sur le droit d'auteur. La représentation ou reproduction, par quelconque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le propriétaire des contenus copiés pourraient intenter une action en justice. Ainsi pour toute demande concernant la réutilisation, reproduction, publication ou copie des contenus merci de solliciter l'autorisation préalable de l'auteur Nathan PAUCTON à l'adresse suivante natepixense@gmail.com.

Limitation de responsabilité

Nathan PAUCTON n'est pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité

En  tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Nathan PAUCTON de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Le site internet www.pixense.com, est soumis au droit français et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004. Cela inclut également la règlementation à l'échelle de l'UE énoncées dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales (mentions légales, CGU et politique de confidentialité) peuvent être modifiées de temps à autre sans préavis afin de maintenir le respect du droit en vigueur et de refléter tout changement à la façon dont je gère mon site et la façon dont je m'attends à ce que les utilisateurs se comportent sur mon site. Je recommande à mes utilisateurs de consulter ces conditions générales régulièrement pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, j'informerai les utilisateurs des changements apportés à ces conditions en affichant un avis sur mon site.

Dernière modification effectuée le 06 janvier 2024.

Contact

Veuillez communiquer avec moi si vous avez des questions ou des préoccupations. Mes coordonnées sont les suivantes : natepixense@gmail.com

Date d'entrée en vigueur :  27 08 2023

bottom of page